Parmi tous les risques qui existent, les produits chimiques ne sont pas les moindres. Entre sous-estimation des dangers comme le passé l’a trop souvent laissé voir et méconnaissance des risques, des mesures doivent absolument être prises. C’est ce que précise, ici, ce texte, en expliquant, notamment, le rôle du CHSCT, l’obligation du respect des décrets, l’expertise nécessaire et son déroulement.

Les CMR et les décrets qui s’y rapportent

On le voit chaque jour, de nouveaux cas de cancers sont imputés à des situations qui, il y a quelques années, ont été très mal anticipées. Ce qui a pour conséquence de durcir la réglementation. Ainsi, des produits dont le risque toxique, mutagène ou cancérogène est reconnu sont particulièrement visés ; ce sont ceux appelés les CMR de catégorie 1 ou 2. En découlent les décrets CMR et 1254-2003 pour tout ce qui est alors dit “préparations et substances dangereuses”.

Evaluation des risques et expertise

Une évaluation des risques est alors mise en place tout en se donnant des priorités. Les résultats de cette évaluation sont alors notifiées sur le Document Unique et remis à jour régulièrement.

Le CHSCT doit donc, en priorité, porter son regard sur les produits réputés dangereux, sur ceux qui ont déjà été reconnus comme à risque, sur ceux qui ont été, par le passé, déclencheurs de maladie et sur les différentes éventuelles plaintes ou remarques des salariés.

L’appui d’un expert, qui dispose d’un agrément du Ministère du Travail, est possible pour effectuer cette évaluation, les frais étant à la charge de l’entreprise. Un cahier des charges est alors défini.

Etude des postes et des produits

Le premier acte de cette expertise consiste en une étude précise de la situation, avec profil des postes, évaluation des expositions aux différents risques chimiques, etc.

Tous les produits chimiques sont alors listés pour chaque poste, chaque atelier, chaque unité de travail afin de bien déterminer tous les risques, qu’ils soient sanitaires ou autres (incendie, explosion, etc.).

Un éventuel suivi médical est aussi mis en place.

L’expertise servira ainsi à compléter le Document Unique, anticiper certaines situations et, si possible, trouver des alternatives afin de mieux prévenir les risques d’exposition.